PASSEPORT DE PRÉVENTION : SUIVRE UNE DÉCLARATION
Fiche proposée par Origin Education, mise à jour le 12 septembre 2026.
À remplir pour chaque session. Ce document ne remplace pas la déclaration sur le portail.

LA FORMATION
Intitulé et référence de session :
Employeur concerné :
Références internes des apprenants (sans numéro de sécurité sociale dans cette fiche) :

EST-ELLE À DÉCLARER ?
Quel risque professionnel apprend-elle à prévenir ?
Catégorie indiquée par le simulateur officiel :
Déclaration manuelle ou transmission automatique :
Lien vers la règle utilisée :
Si ce point reste incertain, question à poser à l’assistance :

LA DATE LIMITE
Document remis : attestation / justificatif de réussite / certification du Répertoire spécifique.
L’attestation confirme la participation assidue à toute la formation ; le justificatif de réussite confirme la réussite à l’évaluation.
Pour une attestation, date de fin de formation :
Pour un justificatif de réussite, début de validité :
Pour une certification du Répertoire spécifique, date de délivrance :
Fin du trimestre concerné :
Date limite de déclaration :
Pour octobre-décembre 2025, confirmation demandée à l’assistance :

QUI S’EN OCCUPE ?
Organisme chargé de déclarer :
Personne chargée du dossier :
Documents manquants et personne à contacter :

SUIVI
Prochaine action :
Date prévue :
Déclaration effectuée le :
Référence ou confirmation obtenue :
Lignes rejetées à corriger, le cas échéant :

Les règles et exemples sont expliqués dans l’article :
https://www.origin.education/blog/passeport-prevention-formations-declarer-septembre-2026/

Simulateur officiel :
https://passeport-prevention.travail-emploi.gouv.fr/espace-public/simulateur